Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site shop.loid.life, l'application mobile Loïd et le PAD Loïd sont la propriété exclusive de Loïd, sauf mention contraire.

Cela inclut :

• La marque Loïd : le nom, le logo et les signes distinctifs associés
• Le design du PAD : la forme, l'apparence et le design industriel
• Le logiciel : le code source, l'interface et les algorithmes de l'Application
• Le contenu éditorial : textes, images, vidéos, illustrations et animations
• L'identité visuelle : charte graphique, typographies, palettes de couleurs
• Les bases de données : structure et contenu des bases de données

Les Services et leur contenu sont protégés par le droit d'auteur français (Code de la propriété intellectuelle, articles L111-1 et suivants) et les conventions internationales.

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• Décompiler, désassembler ou procéder à de l'ingénierie inverse
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• Créer des œuvres dérivées basées sur l'Application
• Utiliser l'Application à des fins commerciales non autorisées
• Extraire ou réutiliser le contenu des bases de données

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• Vous conservez la propriété de vos contenus
• Vous accordez à Loïd une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire et afficher ce contenu dans le cadre des Services
• Vous garantissez que vos contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers

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• Citations courtes : avec mention obligatoire « © Loïd » ou « Source : shop.loid.life »
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• Poursuites civiles : action en contrefaçon (articles L335-2 et suivants du CPI) avec dommages et intérêts
• Poursuites pénales : délit puni de 3 ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende

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